Copyright:
Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.
L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site.
knutange.fr est copyright © 2023.
Cette œuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, knutange.fr ou de l'auteur lui même si le contenu provient d'une tierce personne.
De même, toutes les œuvres et les articles hébergés sur ce site (dossiers, agenda, calendriers, actualités, photos etc.) font l'objet d'un copyright knutange.fr protégeant leurs auteurs respectifs.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40).
Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Crédits:
Suivi de projet / Réalisation: M. Vianney ZAHNER
Hébergement: OVH 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Crédits photographiques:
- M.
Textes historiques:
Textes & Articles:
Responsable de la publication: Ville de Knutange, M. Fabrice CERBAI .
Données Nominatives:
Toute personne ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour exercer ce droit, adressez vous par knutange.fr par courrier, téléphone, fax ou mail aux coordonnées suivantes dans notre page contact.
Cookies:
Ce site utilise des cookies pour ne pas afficher deux fois la même information au même lecteur. Ils servent par exemple dans les forums pour détecter quels messages vous avez déjà lus, pour les sondages pour ne pas qu'une personne vote plusieurs fois, etc.
Liens externes:
Ce site contient des liens externes vers d'autres sites knutange.fr décline toute responsabilité envers le contenu et les pratiques de ces sites.
Contact:
Si vous avez des questions ou des suggestions concernant cette charte, contactez-nous aux coordonnées suivantes :
Mairie de Knutange
Place du Général de Gaulle
57240 KNUTANGE
Téléphone : 03.82.85.52.76
Ou par notre page contact